Coronavirus : Masque obligatoire, dérogations… Les nouvelles règles applicables en entreprise à partir du 1er septembre – 20 Minutes

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Coronavirus : Masque obligatoire, dérogations… Les nouvelles règles applicables en entreprise à partir du 1er septembre (Illustration) — JL/Sipa USA/SIPA
  • Le ministère du Travail a publié lundi soir un protocole sur les nouvelles règles sanitaires applicables en entreprises à partir du 1er septembre.
  • Si le port du masque est obligatoire « dans les lieux clos et partagés », il existe des dérogations : il sera possible de l’enlever dans les ateliers ou de faire des pauses en open space, sous conditions.

Mettre ou ne pas mettre son masque au travail… Un cadre avait déjà été fixé. Mais il y a eu, depuis, quelques ajustements. Ces derniers se trouvent désormais dans le nouveau protocole des règles sanitaires applicables en entreprise à partir du 1er septembre, mis en ligne lundi soir par le ministère du Travail.

Face à l’épidémie de coronavirus, le port du masque a été « systématisé » dans les entreprises, répondant à l’appel de plusieurs infectiologues pour réduire les risques de propagation du Covid-19 par aérosols, ainsi qu’à une recommandation du Haut conseil de la santé publique. Mais à quel moment est-on obligé de le porter ? Quelles sont les dérogations possibles ? On récapitule les principales règles de ce  nouveau protocole sanitaire.

Quand doit-on porter le masque ?

En résumé, « dans les lieux clos et partagés », tels que les salles de réunion, couloirs, open space, vestiaires, bureaux partagés… Et le port du masque doit évidemment, être associé à tous les autres gestes barrières (notamment le lavage des mains) et aux prescriptions d’ordre général comme l’aération des locaux.

En extérieur, le port du masque est nécessaire pour les travailleurs en cas de regroupement ou d’incapacité de respecter la distance d’un mètre entre personnes.

A noter également qu’il n’est possible de partager son véhicule avec plusieurs salariés qu’à la condition du port du masque par chacun.

Par ailleurs, il est rappelé que le port du masque s’impose, sauf dispositions particulières prévues par décret, dans les établissements recevant du public.

Une circulaire va « dupliquer » ce protocole pour la fonction publique, hors l’hospitalière et l’Education nationale, où d’autres réglementations sont en vigueur, où d’autres réglementations sont en vigueur, a précisé lundi le cabinet du secrétariat d’Etat chargé de la Santé au travail, Laurent Pietraszewski.

Quelles sont les dérogations au port du masque ?

Premier cas : lorsque le salarié travaille seul dans son bureau.

En atelier, où les salariés sont souvent amenés à effectuer des efforts physiques plus intenses que la moyenne, il est possible d’ôter son masque… dès lors que les conditions de ventilation/aération fonctionnelle sont conformes à la réglementation, que le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité, que ces personnes respectent la plus grande distance possible entre elles et portent une visière.

En open space, il est possible de retirer temporairement son masque à certains moments dans la journée, si un certain nombre de mesures sont prises, à commencer par une bonne ventilation ou aération de la pièce. Les autres critères sont définis en fonction de la zone de circulation du virus (verte, orange, rouge).

Dans les zones vertes, il est nécessaire d’avoir des écrans de protection entre les postes de travail, de mettre à disposition de visières, d’avoir une procédure de prévention et un référent Covid. Dans les zones oranges il faut en plus avoir des locaux de grand volume et une présence d’extraction d’air haute. Dans les zones rouges s’ajoute un critère de densité : 4 m2 par personne.

Et quand le port du masque n’est pas possible ?

Pour les activités qui s’avéreraient incompatibles avec le port du masque (par exemple, pour des interventions orales ou des prises de parole publiques limitées dans le temps, dans les espaces clos respectant les mesures organisationnelles définies), le ministère poursuit le dialogue avec les partenaires sociaux pour suivre cette mise en œuvre et définir des solutions.

En milieu froid (-18 degrés) par exemple, des discussions auront lieu cette semaine pour trouver les modes adéquats de prévention (distanciation, hygiène avant et après sortie de ces milieux).

Des dérogations sont possibles sur les plateaux de télévision, s’il y a une bonne ventilation, de grands volumes. Un décret a aussi été pris pour dispenser les chanteurs d’opéra.

Quid du télétravail ?

Le ministère du Travail le confirme : « Il reste une pratique recommandée en ce qu’il participe à la démarche de prévention du risque d’infection au SARS-CoV-2 et permet de limiter l’affluence dans les transports en commun. En fonction des indicateurs sanitaires, les autorités sanitaires peuvent convenir avec les partenaires sociaux d’encourager les employeurs à recourir plus fortement au télétravail. »

Les partenaires sociaux décideront le 11 septembre s’ils lancent une négociation nationale interprofessionnelle, ce que refuse le patronat mais ce que souhaitent les syndicats.

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